{"id":2424,"date":"2023-12-27T08:27:14","date_gmt":"2023-12-27T07:27:14","guid":{"rendered":"https:\/\/ata-enrgies.ovh\/?page_id=2424"},"modified":"2024-05-28T14:39:15","modified_gmt":"2024-05-28T12:39:15","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Bienvenue sur le site web \u00ab ATA-Enrgies.fr \u00bb (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb).\u00a0<\/span><\/p>

En tant que personne physique ou morale visitant et\/ou utilisant le Site (ci-apr\u00e8s \u00ab Utilisateur \u00bb), vous reconnaissez avoir pris connaissance de la pr\u00e9sente notice l\u00e9gale et vous vous engagez \u00e0 la respecter. Cette notice l\u00e9gale a notamment pour objet de vous informer de vos droits et responsabilit\u00e9s l\u00e9gales applicables d\u00e8s lors que vous en \u00eates Utilisateur. Si vous n\u2019acceptez pas cette notice, veuillez \u00e0 ne pas utiliser le Site.<\/span><\/p>

Le contenu de la pr\u00e9sente notice pouvant \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 changer, nous vous invitons \u00e0 la consulter tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8rement.<\/span><\/p>

Ce site a \u00e9t\u00e9 ouvert pour l\u2019information personnelle de ses utilisateurs et la consultation de services s\u00e9lectionn\u00e9s par ATA Enrgies. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation d\u00e9taill\u00e9es dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales et de l\u2019ensemble des lois applicables. Lorsque vous acc\u00e9dez au site et que vous le parcourez et l\u2019utilisez, vous acceptez sans r\u00e9serve les Conditions G\u00e9n\u00e9rales, qui pr\u00e9valent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec ATA Enrgies ou les membres de son r\u00e9seau commercial.<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont soumises au droit fran\u00e7ais. En cas de litige seul le Tribunal de commerce comp\u00e9tent est celui dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de ATA Enrgies.<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

1. Informations l\u00e9gales<\/span><\/h2>

Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de ATA Enrgies, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e \u00e0 associ\u00e9 unique au capital de 30 000 \u20ac, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Lille m\u00e9tropole, sous le num\u00e9ro 984 510 875 dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 au 4 RUE LERUSTE, 59150 WATTRELOS – France.<\/span><\/p>

Enregistr\u00e9 au code NAF ou APE\u00a0: 43.22B<\/span><\/p>

N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR07984510875<\/span><\/p>

Le responsable de la publication du site : ATA Enrgies<\/span><\/p>

Le site est h\u00e9berg\u00e9 par : OVH cloud – Adresse\u00a0: <\/span>2 rue Kellermann 59100 Roubaix<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

2. Conditions d\u2019utilisation<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

Toute personne qui acc\u00e8de au site s\u2019engage \u00e0 respecter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation, qui pourront pour certains services \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es par des conditions particuli\u00e8res. ATA Enrgies se r\u00e9serve le droit de modifier et mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment l\u2019acc\u00e8s au site ainsi que les Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Ces modifications et mises \u00e0 jour s\u2019imposent \u00e0 l\u2019utilisateur qui doit en cons\u00e9quence se r\u00e9f\u00e9rer r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 cette rubrique pour v\u00e9rifier les Conditions G\u00e9n\u00e9rales en vigueur. ATA Enrgies se r\u00e9serve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans pr\u00e9avis et sans avoir \u00e0 en informer pr\u00e9alablement les internautes.<\/span><\/p>

En tant qu\u2019Utilisateur vous \u00eates tenu de respecter les l\u00e9gislations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales.<\/span><\/p>

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e, notamment des informations nominatives auxquelles vous acc\u00e9dez, et d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e, \u00e0 l\u2019honneur, \u00e0 la sensibilit\u00e9, \u00e0 l\u2019image de marque, \u00e0 la notori\u00e9t\u00e9 de toute personne, physique ou morale, et notamment de ATA Enrgies, en \u00e9vitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, d\u00e9nigrant ou mena\u00e7ant sur quelque support que ce soit.<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

3. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

3.1 Droits d\u2019auteur et\/ou Droits sur les Dessins et Mod\u00e8les<\/span><\/p>

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des \u0153uvres et mod\u00e8les qui y sont reproduits sont autoris\u00e9es sous r\u00e9serve qu\u2019elles soient strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 un usage personnel excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d\u2019information et\/ou qu\u2019elles soient conformes aux dispositions de l\u2019article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. A l\u2019exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des diff\u00e9rentes \u0153uvres et mod\u00e8les qui le composent, sans avoir obtenu l\u2019autorisation pr\u00e9alable de ATA Enrgies, est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on.<\/span><\/p>

3.2 Droits des marques<\/span><\/p>

L\u2019appellation ATA Enrgies, le logo ATA Enrgies, le nom des produits et services qui y sont associ\u00e9s, sont des marques d\u00e9pos\u00e9es par ATA Enrgies. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, l\u2019h\u00e9bergeur conservera vos donn\u00e9es de connexion, couvertes par le secret professionnel et trait\u00e9es dans le respect des dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de donn\u00e9es personnelles.<\/span><\/p>

Le Site est r\u00e9gi dans son int\u00e9gralit\u00e9 par la l\u00e9gislation fran\u00e7aise relative au droit d\u2019auteur, au droit des marques et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, au droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/span><\/p>

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) du Site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle de ces marques et logos, seule ou int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, sans l\u2019autorisation \u00e9crite, expresse et pr\u00e9alable de ATA Enrgies, est donc strictement interdite et passible de sanctions par application des articles L. 716-1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/span><\/p>

La structure g\u00e9n\u00e9rale, les logiciels, textes, images, vid\u00e9os, sons, savoir-faire, animations, et plus g\u00e9n\u00e9ralement toutes les informations et contenus figurant dans le Site, sont la propri\u00e9t\u00e9 de ATA Enrgies ou font l\u2019objet d\u2019un droit d\u2019utilisation ou d\u2019exploitation. Ces \u00e9l\u00e9ments sont soumis \u00e0 la l\u00e9gislation prot\u00e9geant le droit d\u2019auteur.<\/span><\/p>

Toute repr\u00e9sentation, modification, reproduction, d\u00e9naturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/span><\/p>

La pr\u00e9sente notice l\u00e9gale ne vous accorde aucune licence d\u2019utilisation des marques, logos ou photographies du Site.<\/span><\/p>

Les bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions relatives \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es. A ce titre, toute r\u00e9utilisation, reproduction ou extraction d\u2019\u00e9l\u00e9ments de ces bases de donn\u00e9es est interdite sans autorisation \u00e9crite, expresse et pr\u00e9alable de ATA Enrgies. Toute r\u00e9utilisation, reproduction ou extraction non autoris\u00e9e engage la responsabilit\u00e9 de l\u2019Utilisateur.<\/span><\/p>

Le Site se r\u00e9serve la facult\u00e9 de supprimer, sans d\u00e9lais et sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu (message, texte, image, graphique) qui contreviendrait aux lois et r\u00e8glements en vigueur et notamment les r\u00e9glementations pr\u00e9cis\u00e9es ci-dessus.<\/span><\/p>

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 vous souhaiteriez utiliser un des contenus du Site (texte, image\u2026), vous devez obtenir l\u2019autorisation \u00e9crite, expresse et pr\u00e9alable de ATA Enrgies, en utilisant le formulaire de contact ou en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse suivante : ATA Enrgies, 4 RUE LERUSTE, 59150 WATTRELOS – France.<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

4. Avertissement sur les informations \u00e0 caract\u00e8re pr\u00e9visionnel<\/span><\/h2>

Le Site peut contenir certaines donn\u00e9es non historiques constituant des d\u00e9clarations \u00e0 caract\u00e8re pr\u00e9visionnel, et notamment des d\u00e9clarations prospectives concernant des \u00e9v\u00e9nements, tendances, plans ou objectifs futurs. Ces d\u00e9clarations sont fond\u00e9es sur les vues et hypoth\u00e8ses actuelles du management et sont sujettes \u00e0 des risques et al\u00e9as importants susceptibles d\u2019entra\u00eener une diff\u00e9rence significative entre les r\u00e9sultats r\u00e9els et ceux contenus explicitement ou implicitement dans ces d\u00e9clarations (ou les r\u00e9sultats ant\u00e9rieurs). Des informations suppl\u00e9mentaires concernant ces risques et al\u00e9as figurent dans les documents d\u00e9pos\u00e9s par ATA Enrgies aupr\u00e8s des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes. Les d\u00e9clarations pr\u00e9visionnelles sont pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 une certaine date et ATA Enrgies ne s\u2019engage pas \u00e0 les mettre \u00e0 jour ou \u00e0 les r\u00e9viser, que ce soit du fait de nouvelles informations, d\u2019\u00e9v\u00e9nements futurs ou pour toute autre raison.<\/span><\/p>

ATA Enrgies et ses prestataires ne sauraient \u00eatre tenus pour responsables des \u00e9l\u00e9ments en dehors de leur contr\u00f4le et des dommages qui pourraient \u00e9ventuellement \u00eatre subis par votre environnement technique, et notamment, vos ordinateurs, logiciels, \u00e9quipement, r\u00e9seaux (modems, t\u00e9l\u00e9phone\u2026) et tout mat\u00e9riel utilis\u00e9 pour acc\u00e9der au site ou pour l\u2019utiliser.<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

5. Liens hypertextes<\/span><\/h2>

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de ATA Enrgies, notamment s\u2019agissant de leur contenu.<\/span><\/p>

ATA Enrgies n\u2019est pas responsable des liens hypertextes qui m\u00e8nent au pr\u00e9sent Site tandis qu\u2019un Utilisateur ne peut mettre en place un lien hypertexte sans l\u2019autorisation \u00e9crite, expresse et pr\u00e9alable de ATA Enrgies.<\/span><\/p>

En tant qu\u2019Utilisateur, vous devez pr\u00eater attention au fait que les autres sites Internet auxquels le Site donne acc\u00e8s sont susceptibles de disposer de leurs propres notices l\u00e9gales qu\u2019il convient de consulter et de respecter.<\/span><\/p>

6. Clauses d\u2019ordre g\u00e9n\u00e9ral<\/span><\/h2>

Toute cession ou autre transfert des droits conf\u00e9r\u00e9s par la pr\u00e9sente notice l\u00e9gale est strictement interdit.<\/span><\/p>

Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction comp\u00e9tente venait \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019une disposition de la pr\u00e9sente notice l\u00e9gale est invalide, l\u2019invalidit\u00e9 de cette disposition n\u2019affectera en aucune fa\u00e7on la validit\u00e9 du reste de la notice l\u00e9gale, qui demeurera en vigueur.<\/span><\/p>

L\u2019absence d\u2019exercice par l\u2019une des parties d\u2019un droit ou d\u2019une action en justice aux termes de la pr\u00e9sente notice l\u00e9gale ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une renonciation \u00e0 un tel droit ou \u00e0 une telle action.<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales Bienvenue sur le site web \u00ab ATA-Enrgies.fr \u00bb (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb).\u00a0 En tant que personne physique ou morale visitant et\/ou utilisant le Site (ci-apr\u00e8s \u00ab Utilisateur \u00bb), vous reconnaissez avoir pris connaissance de la pr\u00e9sente notice l\u00e9gale et vous vous engagez \u00e0 la respecter. Cette notice l\u00e9gale a notamment pour objet […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","footnotes":""},"class_list":["post-2424","page","type-page","status-publish","hentry","entry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2424","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2424"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2424\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6196,"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2424\/revisions\/6196"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ata-enrgies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2424"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}